Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Jardinons Notre Santé
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 65 rue des 3 Rois, 59670 BAVINCHOVE, France
Numéro RNA : W594011953
Numéro SIRET : 881 794 457 00013
Numéro SIREN : 881 794 457
Numéro de TVA intracommunautaire : FR62881794457
Activité principale : reproduction de plantes et promotion de la permaculture

Courriel : jardinons59@gmail.com
Téléphone : 06 76 15 34 85

Établissement recevant du public : 519 Petite rue de Sercus, 59190 Hazebrouck

Graines de Flandre est le nom sous lequel l'association exerce son activité de production et de diffusion de semences paysannes. Il ne s'agit pas d'une personne morale distincte.

Taxe sur la valeur ajoutée

L'association est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée. Les prix affichés à destination des particuliers sont indiqués toutes taxes comprises.

Directeur de la publication

Monsieur Patrice BAUDRINGHIN, président de l'association.

Hébergeur

Le site est hébergé par Shopify International Limited, société de droit irlandais, dont le siège est situé Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, photographies, éléments graphiques, structure — est la propriété de l'association Jardinons Notre Santé, sauf mention contraire, et protégé par le code de la propriété intellectuelle.

Les logos des partenaires et financeurs affichés sur le site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont reproduits avec leur autorisation.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.

Litiges

Le présent site est soumis au droit français.